Les Notaires des Allées Edouard ARNOUX Niels CAPPELAERE Arnaud CUBIZOLLE Maud CHARLUT François ROULAND Notaires & Family Office Notaires - AIX EN PROVENCE
office notarial

Présentation de l'office

Les Notaires des Allées - Des Notaires connectés & réactifs - Des Notaires proches de vos besoins & soucieux de votre satisfaction - - "L'innovation juridique et technologique au service de nos clients"

 

Mieux Servir, Être plus Serein, Anticiper les Évolutions.

Nos raisons d'être dans l'application du droit, au cœur de l'humain, et à la pointe de la technologie.

Avec conviction et humilité, parce que la tâche est difficile, nous sommes en recherche d'excellence.

A votre écoute, nous vous accompagnons au quotidien comme tout au long des étapes de l'existence en travaillant à la sécurité juridique et fiscale de nos actes, et au respect des délais convenus, avec toute notre attention.

Au-delà du bon accomplissement de nos missions de conseil et de production des actes,

notre souhait est que chaque rencontre avec l'Étude soit un moment authentique et positif,

avec la conscience de la nécessité de contribuer à l'équilibre des choses et plus généralement à la paix sociale.

C'est aussi le sens de notre métier.

Les Notaires des Allées

 

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Fondée en 1600 et implantée au cœur d’Aix en Provence, notre Etude a toujours su évoluer pour répondre aux attentes de ses clients et pour propulser l’héritage de notre tradition notariale dans le XXIème siècle.

C’est dans cet esprit que les associés et leurs équipes seront heureux de vous accompagner dans vos projets juridiques les plus variés, en mettant à votre disposition les moyens technologiques et humains adéquats.

En 2016, l’Etude se lance dans une politique de qualité transversale, avec une priorité donnée aux valeurs humaines, à la satisfaction de nos clients, à la réactivité et à la digitalisation de la relation notariale.

Les Notaires des Allées interviennent dans les domaines traditionnels d'activités du notariat mais aussi dans des domaines plus techniques :

  •  Droit patrimonial de la famille 
  • Opérations immobilières et financement des particuliers
  • Construction et promotion immobilière
  • Immobilier complexe et collectivités
  • Droit commercial
  • Transmission d’entreprise & Pace Dutreil

 

Nous vous accompagnons afin de vous faire bénéficier des conseils de spécialistes dans chaque domaine d’expertise, vous offrant ainsi une vision d’ensemble de vos opérations aussi bien pour les particuliers que pour les professionnels.

Les Notaires des Allées font de l’innovation et de l’efficience la clé de voûte de leur culture et de leur fonctionnement.

Loin d’être statique et rigide, notre modèle est, à l’inverse, toujours dynamique et dialectique. Pour parvenir à cette balance, aussi bien en France qu’à l’international, l’organisation du travail des Notaires des Allées est animée par l’interdisciplinarité et le dépassement du cadre convenu.

Notre approche collaborative et notre processus de travail en mode projet s’intègrent de façon méthodique et organique au fonctionnement de l’entreprise.

Plus de transversalité, plus de fluidité, nous ouvrons de nouvelles perspectives à nos clients.

Avec de nombreux Collaborateurs et Notaires, Les Notaires des Allées accompagnent leurs clients en les plaçant au cœur de leur réflexion.

L’Étude a développé de nombreux savoir-faire à travers plusieurs cursus de formation & diplômes universitaires de référence tels que :

  • La formation du Diplôme Universitaire Expert en Gestion de Patrimoine - Université Clermont-Auvergne – Ingénierie patrimoniale pluridisciplinaire
  • Master Droit Fiscal Approfondi – Université Paris-Dauphine
  • Master Droit des Affaires - Université Panthéon-Assas Paris II
  • La formation du Master Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial - Spécialité Pratique Notariale et Droit de l'Urbanisme et des Collectivités Locales - Finalité Professionnelle - Université Paul Cézanne Aix-Marseille III

Ces expertises sont mises à disposition d’une clientèle composée :

  • d’institutionnels, investisseurs, fonds d’investissement, asset managers,
  • aménageurs privés et publics, promoteurs,
  • collectivités locales, Etat, établissements publics et entreprises publiques,
  • bailleurs sociaux
  • entrepreneurs et sociétés
  • banques, établissements financiers
  • particuliers et familles

 

Implantée dans le nouveau quartier moderne d'Aix en Provence à 200mètres de la Rotonde, notre structure familiale à taille humaine allie spécialisation et complémentarité, modernité et tradition notariale. Cette organisation et cette rigueur permet à notre clientèle d’obtenir une écoute et un conseil personnalisé sur les différentes opérations qu’elle nous confie.

En 2015, les Notaires des Allées jettent l'encre dans le numérique et adoptent la signature authentique sur support électronique.

En 2018, les Notaires des Allées s’équipent d’un système de Visioconférence permettant la signature d’Actes Authentiques Électroniques à distance grâce à un système digital totalement sécurisé.

Ainsi sera-t-il espéré que nos clients bénéficient du meilleur service notarial.

N’hésitez pas à nous consulter pour tous vos projets immobiliers, familiaux ou patrimoniaux.

 

Les Notaires des Allées

Edouard ARNOUX - Niels CAPPELAERE - Arnaud CUBIZOLLE - Maud CHARLUT

Notaires & Family Office

Etude fondée en 1600

4 Place Barthélémy Niollon

Le Grand Angle

13100 Aix en Provence

 

Service dédié à la clientèle internationale, avec des interlocuteurs parfaitement bilingue français-anglais au sein de notre Étude.

 

Accès facile avec le Parking Rotonde situé en face de notre Etude

Accès handicapé pour les personnes à mobilité réduite

 

Tél : 04.42.91.31.91

Fax : 04.42.91.31.92

lesnotairesdesallees.13037@notaires.fr

 

Réception du lundi au vendredi de 8h à 12h15 et de 13h45 à 18h.

Réception le samedi matin sur rendez-vous

 

Prise de rendez-vous en ligne sur la page Facebook de l’Etude.

 

En 2020, Les Notaires des Allées s'engagent dans une démarche RSE (pour Responsabilité Sociétale des Entreprises) en partenariat avec zei-world.com; l'entreprise adopte des pratiques plus éthiques et plus durables dans sa stratégie. 

La RSE a ainsi pour vocation de rendre cette stratégie économiquement viable, d’avoir un impact positif sur la société, tout en contribuant à la protection de l’environnement. 

 

En 2021, les Notaires des Allées rejoignent le réseau NOTEL - Notaires spécialises dans le droit hôtelier :

Fondé en 1998, Notel est le réseau de notaires au service de l’hôtellerie-restauration.
Spécialisés dans le droit des affaires, les notaires du réseau maîtrisent les spécificités du secteur hôtelier et accompagnent ses acteurs dans leurs démarches. Ils interviennent à chaque étape pour la négociation, l’achat, la vente ou la transmission d’hôtels, de restaurants, cafés, bars ou encore campings.
À la fois arbitre et assistant, le notaire conseille son client en matière de gestion du patrimoine et l’aide à sécuriser son fonds de commerce, ses murs, ses titres de société ainsi que ses intérêts personnels. Son expertise en matière juridique et fiscale lui permet, par ailleurs, d’aider son client dans le montage de son dossier et ses prises de décisions.
Par ailleurs, sa connaissance du monde hôtelier permet au notaire Notel de mettre en relation des vendeurs avec de potentiels acquéreurs.

 

Vous trouverez ci-après le détail exhaustif de nos domaines de compétence :

 

Couple / Famille

   Family Office

   Divorce / Partage des biens

   Divorce à l'amiable

   Garde des enfants / Pension alimentaire

   Vente immobilières lors du divorce

   Emprunts et dettes du mariage

   Donations entre époux / Fiscalité

   Adoption Plénière / Simple / Internationale

   Contrat de Mariage / Pacs

   Convention de concubinage

   Protection des personnes vulnérables

   Mandat de protection future

 

Donations / Successions

   Droits de Successions / Règlement des successions

   Ordres d'héritiers

   Conjoint survivant / Usufruit

   Réserve héréditaire / Quotité Disponible

   Fiscalité des Donations

   Don manuel / Don avec réserve d'usufruit

   Donation–partage / transgénérationnelle

   Donation entre époux

   Rédaction de Testament / Recherche de Testament

   Legs / Legs pour Fondation / Association

   Fiscalité des Testament et Legs

 

Immobilier

   Achat / Vente immobilière

   Promesse / Compromis de vente

   Caution Bancaire / Hypothèque

   SCI / Indivision

   Mitoyenneté / Servitudes

   Démembrement / Viager

   Nue–propriété / Usufruit

   VEFA / Frais de notaire réduits

   Diagnostics immobiliers

   Urbanisme / Bornage / Destination des biens

   Lotissement / Analyse fiscal TVA sur marge 

   Permis de Construire / Permis d'aménager

   Prêt hypothécaire

   Fiducie / Fiducie-sûreté

   Fusion / Fusion-acquisition immobilière

 

Entreprises

   Transmission / Reprise d'entreprises

   Entreprise Familiale / Pacte Dutreil

   Donation / cession de parts

   Vente titres en déshérence

   Patrimoine Professionnel

   Création d'entreprise / SCI

   Analyse fiscal SCI à l'IS / SCI à l'IR

   Fonds de commerce / Société Agricole

   Conclusion d'un bail

   Bail commercial notarié (Tarif unique 1.500€ HT)

   Insaisissabilité du bien immobilier

   Régime matrimonial du chef d'entreprise

   Certificat art. L. 225–146 C. com.

   Cession de fonds de commerce

   Cession de droit au bail

 

Hôtel / Restaurant / Gîtes & Chambres d'hôtes

  Cession d'actifs immobiliers

  Cession de fonds de commerce

  Cession conjointe actif immobilier & fonds de commerce

  Cession de parts sociales sécurisée avec audit intégral de l'actif immobilier (honoraires 1% HT sur le prix de cession pour un accompagnement de A à Z)

  Optimisation fiscale de la transmission / Montages SCI

  Pacte Dutreil

  Analyse en urbanisme

 

Droit rural

   Création fonds agricole

   Transmission d'exploitation

   Création bail cessible

   Plan crédit transmission

   Droit de l'Environnement

 

Domaine viticole / vinicole / Exploitation agricole

   Cession de Domaine viticole

   Transmission d'exploitation

   Cession d'actifs immobiliers

   Cession de parts sociales sécurisée avec audit intégral de l'actif immobilier (honoraires 1% HT sur le prix de cession pour un accompagnement de A à Z)

   Optimisation fiscale de la transmission / Montages SCI / GFR / GFA / SCEA ...

   Pacte Dutreil

   Savoir-faire en appellations AOC / AOP

   Droit de l'Environnement

   Suivi des aides de la Politique Agricole Commune (PAC)

   Gestion du droit de préemption SAFER

   Cession avec substitution SAFER

 

Collectivités locales

   Urbanisme

   Droit de Préemption et d'expropriation

   Intention d'aliéner / Consignation / Délaissement

   Sauvegarde des commerces

   Préemption immeubles commerciaux

   Domaine public / Déclassement

   Bien en déshérence / Immeuble menaçant ruine

   Transfert de biens entre collectivités

   Droit de l'Environnement

 

Expatriation / International

   Couples d'expatriés

   Contrat de mariage à l'étranger

   Régime matrimonial des expatriés

   Changement de régime matrimonial

   Donations / successions internationales / Fiscalité

   Estate Planning

   Fiscalité des expatriés

   Revenus de source française / Domicile fiscal

 

Fiscalité / Patrimoine

   Impôts plus–values immobilières

   SCI / TVA

   Estimation Patrimoine immobilier / IFI

   Investissement locatif / meublé touristique

   Bail notarié

   LMNP / LMP

   DENORMANDIE / Outre–Mer

 

Avant-contrat / Immobilier

   Notaire pour signature de compromis de vente de maison Aix en Provence

   Notaire pour signature de compromis de vente d'un appartement Aix en Provence

   Notaire ayant une compétence nationale

Labels, certifications et réseaux

Office ayant désigné le Délégué Cil.not d’ADnov

Office ayant désigné le Délégué Cil.not d’ADNOV

Office équipé de la visioconférence de la profession

Pas le temps de passer chez votre notaire ?

Vous disposez d’une tablette ou d’un ordinateur doté d’une caméra et d’un micro ? Vous avez alors l’équipement nécessaire pour réaliser un entretien en visioconférence avec votre notaire.

Simple, en toute confidentialité et en toute sécurité, vous pouvez de chez vous dialoguer avec lui.

Lors de vos prochaines prises de rendez-vous, pensez à informer notre secrétariat de votre souhait d’effectuer l’entretien en visioconférence.

visio.notaires.fr/
Notaire pour client à l'international

Notaire pour client à l'international

NOTEL

Fondé en 1998, Notel est un réseau de notaires au service de l’hôtellerie-restauration.

Spécialisé dans le droit des affaires, les notaires du réseau maîtrisent les spécificités du secteur hôtelier et accompagnent ses acteurs dans leur démarche. Ils interviennent à chaque étape pour la négociation, l’achat, la vente ou la transmission d’hôtels, de restaurants, tabacs, cafés, bars ou encore campings.

À la fois arbitre et assistant, le notaire conseille son client en matière de gestion du patrimoine et l’aide à sécuriser son fonds de commerce, ses murs, ses intérêts personnels. Son expertise en matière juridique et fiscale lui permet, par ailleurs, d’aider son client dans le montage de son dossier et ses prises de décisions.

Par ailleurs, sa connaissance du monde hôtelier permet au notaire Notel de mettre en relation des vendeurs avec de potentiels acquéreurs.