Office notarial Les Notaires des Allées Edouard ARNOUX Niels CAPPELAERE Arnaud CUBIZOLLE Maud CHARLUT François ROULAND Léa BESSON Sophie COSTANTINI-RABINOIT Notaires & Family Office à AIX EN PROVENCE

Entre héritage et innovation, une Etude familiale tournée vers l'avenir.

Mieux Servir, Être plus Serein, Anticiper les Évolutions.

Nos raisons d'être dans l'application du droit, au cœur de l'humain, et à la pointe de la technologie.

Avec conviction et humilité, parce que la tâche est difficile, nous sommes en recherche d'excellence.

A votre écoute, nous vous accompagnons au quotidien comme tout au long des étapes de l'existence en travaillant à la sécurité juridique et fiscale de nos actes, et au respect des délais convenus, avec toute notre attention.

Au-delà du bon accomplissement de nos missions de conseil et de production des actes,

notre souhait est que chaque rencontre avec l'Étude soit un moment authentique et positif,

avec la conscience de la nécessité de contribuer à l'équilibre des choses et plus généralement à la paix sociale.

C'est aussi le sens de notre métier.

Les Notaires des Allées

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Fondée en 1600 et implantée au cœur d’Aix en Provence, notre Etude a toujours su évoluer pour répondre aux attentes de ses clients et pour propulser l’héritage de notre tradition notariale dans le XXIème siècle.

C’est dans cet esprit que les associés et leurs équipes seront heureux de vous accompagner dans vos projets juridiques les plus variés, en mettant à votre disposition les moyens technologiques et humains adéquats.

En 2016, l’Etude se lance dans une politique de qualité transversale, avec une priorité donnée aux valeurs humaines, au travail de " l'expérience-client ", à la satisfaction de nos clients, à la réactivité et à la digitalisation de la relation notariale.

Les Notaires des Allées interviennent dans les domaines traditionnels d'activités du notariat mais aussi dans des domaines plus techniques :

Droit patrimonial de la famille
Opérations immobilières et financement des particuliers
Construction et promotion immobilière
Immobilier complexe et collectivités
Droit commercial
Transmission d’entreprise & Pace Dutreil

Nous vous accompagnons afin de vous faire bénéficier des conseils de spécialistes dans chaque domaine d’expertise, vous offrant ainsi une vision d’ensemble de vos opérations aussi bien pour les particuliers que pour les professionnels.

Les Notaires des Allées font de l’innovation et de l’efficience la clé de voûte de leur culture et de leur fonctionnement.

Loin d’être statique et rigide, notre modèle est, à l’inverse, toujours dynamique et dialectique. Pour parvenir à cette balance, aussi bien en France qu’à l’international, l’organisation du travail des Notaires des Allées est animée par l’interdisciplinarité et le dépassement du cadre convenu.

Notre approche collaborative et notre processus de travail en mode projet s’intègrent de façon méthodique et organique au fonctionnement de l’entreprise.

Plus de transversalité, plus de fluidité, nous ouvrons de nouvelles perspectives à nos clients.

Avec de nombreux Collaborateurs et Notaires, Les Notaires des Allées accompagnent leurs clients en les plaçant au cœur de leur réflexion.

L’Étude a développé de nombreux savoir-faire à travers plusieurs cursus de formation & diplômes universitaires de référence tels que :

La formation du Diplôme Universitaire Expert en Gestion de Patrimoine - Université Clermont-Auvergne – Ingénierie patrimoniale pluridisciplinaire
Master Droit Fiscal Approfondi – Université Paris-Dauphine
Master Droit des Affaires - Université Panthéon-Assas Paris II
La formation du Master Droit Patrimonial, Immobilier et Notarial - Spécialité Pratique Notariale et Droit de l'Urbanisme et des Collectivités Locales - Finalité Professionnelle - Université Paul Cézanne Aix-Marseille III

Ces expertises sont mises à disposition d’une clientèle composée :

d’institutionnels, investisseurs, fonds d’investissement, asset managers,
aménageurs privés et publics, promoteurs,
collectivités locales, Etat, établissements publics et entreprises publiques,
bailleurs sociaux
entrepreneurs et sociétés
banques, établissements financiers
particuliers et familles

Implantée dans le nouveau quartier moderne d'Aix en Provence à 200mètres de la Rotonde, notre structure familiale à taille humaine allie spécialisation et complémentarité, modernité et tradition notariale. Cette organisation et cette rigueur permet à notre clientèle d’obtenir une écoute et un conseil personnalisé sur les différentes opérations qu’elle nous confie.

En 2015, les Notaires des Allées jettent l'encre dans le numérique et adoptent la signature authentique sur support électronique.

En 2018, les Notaires des Allées s’équipent d’un système de Visioconférence permettant la signature d’Actes Authentiques Électroniques à distance grâce à un système digital totalement sécurisé.

Ainsi sera-t-il espéré que nos clients bénéficient du meilleur service notarial.

N’hésitez pas à nous consulter pour tous vos projets immobiliers, familiaux ou patrimoniaux.

Les Notaires des Allées

Edouard ARNOUX - Niels CAPPELAERE - Arnaud CUBIZOLLE - Maud CHARLUT

Notaires & Family Office

Etude fondée en 1600

4 Place Barthélémy Niollon

Le Grand Angle

13100 Aix en Provence

Service dédié à la clientèle internationale, avec des interlocuteurs parfaitement bilingue français-anglais au sein de notre Étude.

Accès facile avec le Parking Rotonde situé en face de notre Etude

Accès handicapé pour les personnes à mobilité réduite

Tél : 04.42.91.31.91

Fax : 04.42.91.31.92

lesnotairesdesallees.13037@notaires.fr

Réception du lundi au vendredi de 8h à 12h15 et de 13h45 à 18h.

Réception le samedi matin sur rendez-vous

Prise de rendez-vous en ligne sur la page Facebook de l’Etude.

En 2020, Les Notaires des Allées s'engagent dans une démarche RSE (pour Responsabilité Sociétale des Entreprises) en partenariat avec zei-world.com; l'entreprise adopte des pratiques plus éthiques et plus durables dans sa stratégie.

La RSE a ainsi pour vocation de rendre cette stratégie économiquement viable, d’avoir un impact positif sur la société, tout en contribuant à la protection de l’environnement.

En 2021, les Notaires des Allées rejoignent le réseau NOTEL - Notaires spécialises dans le droit hôtelier :

Fondé en 1998, Notel est le réseau de notaires au service de l’hôtellerie-restauration.
Spécialisés dans le droit des affaires, les notaires du réseau maîtrisent les spécificités du secteur hôtelier et accompagnent ses acteurs dans leurs démarches. Ils interviennent à chaque étape pour la négociation, l’achat, la vente ou la transmission d’hôtels, de restaurants, cafés, bars ou encore campings.
À la fois arbitre et assistant, le notaire conseille son client en matière de gestion du patrimoine et l’aide à sécuriser son fonds de commerce, ses murs, ses titres de société ainsi que ses intérêts personnels. Son expertise en matière juridique et fiscale lui permet, par ailleurs, d’aider son client dans le montage de son dossier et ses prises de décisions.
Par ailleurs, sa connaissance du monde hôtelier permet au notaire Notel de mettre en relation des vendeurs avec de potentiels acquéreurs.

Vous trouverez ci-après le détail exhaustif de nos domaines de compétence :

Couple / Famille

Family Office

Divorce / Partage des biens

Divorce à l'amiable

Garde des enfants / Pension alimentaire

Vente immobilières lors du divorce

Emprunts et dettes du mariage

Donations entre époux / Fiscalité

Adoption Plénière / Simple / Internationale

Contrat de Mariage / Pacs

Convention de concubinage

Protection des personnes vulnérables

Mandat de protection future

Donations / Successions

Droits de Successions / Règlement des successions

Ordres d'héritiers

Conjoint survivant / Usufruit

Réserve héréditaire / Quotité Disponible

Fiscalité des Donations

Don manuel / Don avec réserve d'usufruit

Donation–partage / transgénérationnelle

Donation entre époux

Rédaction de Testament / Recherche de Testament

Legs / Legs pour Fondation / Association

Fiscalité des Testament et Legs

Notaire pour réalisation d'acte de succession Aix en Provence

Notaire succession Aix en Provence

La liste des pièces pour ouvrir une succession vous sera adressée par mail par le secrétariat de l'Etude

Immobilier

Achat / Vente immobilière

Promesse / Compromis de vente

Caution Bancaire / Hypothèque

SCI / Indivision

Mitoyenneté / Servitudes

Démembrement / Viager

Nue–propriété / Usufruit

VEFA / Frais de notaire réduits

Diagnostics immobiliers

Urbanisme / Bornage / Destination des biens

Lotissement / Analyse fiscal TVA sur marge

Permis de Construire / Permis d'aménager

Prêt hypothécaire

Fiducie / Fiducie-sûreté

Fusion / Fusion-acquisition immobilière

Entreprises

Transmission / Reprise d'entreprises

Entreprise Familiale / Pacte Dutreil

Donation / cession de parts

Vente titres en déshérence

Patrimoine Professionnel

Création d'entreprise / SCI

Analyse fiscal SCI à l'IS / SCI à l'IR

Fonds de commerce / Société Agricole

Conclusion d'un bail

Bail commercial notarié (Tarif unique 1.500€ HT)

Insaisissabilité du bien immobilier

Régime matrimonial du chef d'entreprise

Certificat art. L. 225–146 C. com.

Cession de fonds de commerce

Cession de droit au bail

Hôtel / Restaurant / Gîtes & Chambres d'hôtes

Cession d'actifs immobiliers

Cession de fonds de commerce

Cession conjointe actif immobilier & fonds de commerce

Cession de parts sociales sécurisée avec audit intégral de l'actif immobilier (honoraires 1% HT sur le prix de cession pour un accompagnement de A à Z)

Optimisation fiscale de la transmission / Montages SCI

Pacte Dutreil

Analyse en urbanisme

Droit rural

Création fonds agricole

Transmission d'exploitation

Création bail cessible

Plan crédit transmission

Droit de l'Environnement

Domaine viticole / vinicole / Exploitation agricole

Cession de Domaine viticole

Transmission d'exploitation

Cession d'actifs immobiliers

Cession de parts sociales sécurisée avec audit intégral de l'actif immobilier (honoraires 1% HT sur le prix de cession pour un accompagnement de A à Z)

Optimisation fiscale de la transmission / Montages SCI / GFR / GFA / SCEA ...

Pacte Dutreil

Savoir-faire en appellations AOC / AOP

Droit de l'Environnement

Suivi des aides de la Politique Agricole Commune (PAC)

Gestion du droit de préemption SAFER

Cession avec substitution SAFER

Collectivités locales

Urbanisme

Droit de Préemption et d'expropriation

Intention d'aliéner / Consignation / Délaissement

Sauvegarde des commerces

Préemption immeubles commerciaux

Domaine public / Déclassement

Bien en déshérence / Immeuble menaçant ruine

Transfert de biens entre collectivités

Droit de l'Environnement

Expatriation / International

Couples d'expatriés

Contrat de mariage à l'étranger

Régime matrimonial des expatriés

Changement de régime matrimonial

Donations / successions internationales / Fiscalité

Estate Planning

Fiscalité des expatriés

Revenus de source française / Domicile fiscal

Fiscalité / Patrimoine

Impôts plus–values immobilières

SCI / TVA

Estimation Patrimoine immobilier / IFI

Investissement locatif / meublé touristique

Bail notarié

LMNP / LMP

DENORMANDIE / Outre–Mer

Avant-contrat / Immobilier

Notaire pour signature de compromis de vente de maison Aix en Provence

Notaire pour signature de compromis de vente d'un appartement Aix en Provence

Notaire ayant une compétence nationale

Liste des communes du département sur lesquelles nous avons une compétence territoriale entant que Notaire :

Labels, certifications et réseaux

Office ayant désigné le Délégué Cil.not d’ADnov

Office ayant désigné le Délégué Cil.not d’ADNOV

NOTEL

Fondé en 1998, Notel est un réseau de notaires au service de l’hôtellerie-restauration.

Spécialisé dans le droit des affaires, les notaires du réseau maîtrisent les spécificités du secteur hôtelier et accompagnent ses acteurs dans leur démarche. Ils interviennent à chaque étape pour la négociation, l’achat, la vente ou la transmission d’hôtels, de restaurants, tabacs, cafés, bars ou encore campings.

À la fois arbitre et assistant, le notaire conseille son client en matière de gestion du patrimoine et l’aide à sécuriser son fonds de commerce, ses murs, ses intérêts personnels. Son expertise en matière juridique et fiscale lui permet, par ailleurs, d’aider son client dans le montage de son dossier et ses prises de décisions.

Par ailleurs, sa connaissance du monde hôtelier permet au notaire Notel de mettre en relation des vendeurs avec de potentiels acquéreurs.

Office équipé de la visioconférence de la profession

Pas le temps de passer chez votre notaire ?

Vous disposez d’une tablette ou d’un ordinateur doté d’une caméra et d’un micro ? Vous avez alors l’équipement nécessaire pour réaliser un entretien en visioconférence avec votre notaire.

Simple, en toute confidentialité et en toute sécurité, vous pouvez de chez vous dialoguer avec lui.

Lors de vos prochaines prises de rendez-vous, pensez à informer notre secrétariat de votre souhait d’effectuer l’entretien en visioconférence.

visio.notaires.fr/

Présentation de l'office

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